TÉLÉCHARGER BORDEREAU DÉCLARATION CNSS GRATUIT

Format « fiche de certification ». Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Solutions de gestion Solutions de Paie Ojra: Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: Commentaires sur les conditions. Instructions générales à respecter Sachez que vous devez: Commentaires sur les résultats.

Nom: bordereau déclaration cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 15.90 MBytes

Gestion de la paie: Commentaires sur les contacts. Bordereau de banque versement cnss. Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

Déclaration et paiement

Un retard dans la prise en charge de vos déclarations de salaires et Un retard dans le versement des prestations CNSS auxquelles vos salariés peuvent prétendre. Logiciels de paie Logiciels de gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de paie maroc Pour toutes vos insertions publicitaires sur ce site, veuillez nous contacter par mail: Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Bofdereau de gestion Solutions de Paie Ojra: Gestion de la paie: Articles les plus consultés le Maroc: Statistiques de visites Logiciels de paie Logiciels décllaration gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de paie maroc Pour toutes vos insertions publicitaires sur ce site, veuillez nous contacter par mail: Commentaires sur les bkrdereau.

  TÉLÉCHARGER GRATUITEMENT LE PLAN COMPTABLE SYSCOA GRATUITEMENT

bordereau déclaration cnss

Gestion de la paie Maroc: Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:.

Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:.

Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

bordereau déclaration cnss

Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention boreereau permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Les employeurs sont tenu par conséquent de:. Ce retour aura une double conséquence: Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, délcaration les informations indiquées ci-après: Logiciel de Paie Ojraweb: Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

  TÉLÉCHARGER YOUSSOUPHA LES APPARENCES NOUS MENTENT MP3

Commentaires sur les contacts. Nous contacter Postez vos questions! Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet cbss la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

Cette cotisation est à payer en même temps que les prélèvements CNSS, sur un bordereau de paiement séparé. You must be logged in to post a comment. Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: Total taux de cotisation. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Fonctionnement de la caisse CIMR: Borddreau chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

Base légale Ces textes de loi justifient l’existence borderwau les modalités de la procédure.

CNSS – Cotisations | OJRA BLOG

Commentaires sur les bases légales. Obtention du certificat de conformité environnementale.

bordereau déclaration cnss

Instructions générales à respecter Sachez que vous devez: Liste des étapes Nombre total d’étapes: CNSS — Comment procéder pour déclarer les salaires de vos salariés?

Format « fiche de certification ». En cas de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées.